Merci de lire avec attention les présentes modalités avant de parcourir ce site. En vous y connectant, vous les acceptez sans réserve. Conformément à l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les responsables du présent site sont les suivants.

Éditeur du site

Les Gourmets des Sentiers, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 22 rue Aloysius Bertrand, 21160 Marsannay-la-Côte
Numéro RNA : W212015132
Numéro SIREN : 937 506 897
Numéro SIRET du siège : 937 506 897 00019
Déclarée le 13 novembre 2024, publiée au Journal officiel des associations le 19 novembre 2024
Courriel : lesgourmetsdessentiers@gmail.com

L'association n'est pas assujettie à la TVA et ne dispose pas de numéro de TVA intracommunautaire.

Directeur de la publication

Alexis Malézieux, en qualité de président de l'association.

Hébergement

Le site est hébergé par SAS Mintfull Agency, 31 rue Juliette Récamier, 69006 Lyon.
SIRET : 90488022600025
Téléphone : 06 45 29 90 44
Courriel : contact@mintfull.agency
L'infrastructure utilisée est celle d'OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Développement et maintenance

Mintfull Agency, 31 rue Juliette Récamier, 69006 Lyon.
mintfull.agency

Conditions d'utilisation

Ce site est proposé en différents langages web (HTML, CSS, JavaScript). Pour un meilleur confort d'utilisation, nous vous recommandons un navigateur à jour.

L'association met en œuvre les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et tenue à jour. Des erreurs ou des omissions peuvent toutefois survenir. L'internaute est invité à les signaler par courriel à l'adresse indiquée ci-dessus.

Cookies. Le site dépose les cookies nécessaires à son fonctionnement, notamment au maintien du panier et de la session. Un cookie est une information déposée sur votre terminal par le serveur du site que vous visitez. Certaines parties du site ne peuvent fonctionner sans eux.

Liens hypertextes. Le site peut proposer des liens vers d'autres sites. L'association ne dispose d'aucun moyen de contrôler ces sites et ne répond ni de leur disponibilité, ni de leur contenu. Les risques liés à leur consultation incombent à l'internaute, qui doit se conformer à leurs propres conditions d'utilisation.

Services fournis

Le site présente l'adhésion au club et sa boutique. L'association s'efforce d'y fournir des informations aussi précises que possible. Les renseignements qui y figurent ne sont pas exhaustifs et les photographies ne sont pas contractuelles. Ils sont donnés sous réserve des modifications apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible, mais peuvent comporter des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, une erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de le signaler par courriel en décrivant le problème le plus précisément possible : page concernée, appareil et navigateur utilisés.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site, notamment les textes, graphismes, images, photographies, logos et leur mise en forme, est la propriété exclusive de l'association, à l'exception des marques, logos et contenus appartenant à ses partenaires ou à leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est interdite sans accord écrit préalable. Une telle reproduction constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Le responsable de traitement est l'association éditrice du site, dont les coordonnées figurent plus haut.

La navigation sur le site n'exige pas que vous communiquiez de données personnelles. Vous en fournissez en revanche lorsque vous créez un compte, passez commande ou prenez votre licence. Sont alors collectés :

  • pour la création d'un compte et la commande : nom, prénom, adresse électronique, adresse postale de livraison ou de facturation ;
  • pour l'adhésion : votre date de naissance, qui détermine la catégorie d'âge et la couverture d'assurance, votre taille de chaussette, et votre autorisation éventuelle de publication des photographies où vous apparaissez ;
  • automatiquement, à des fins de statistiques internes : adresse IP, type de navigateur, pages consultées et horaires d'accès.

Ces données servent exclusivement à la gestion des adhésions, au traitement des commandes et à la vie de l'association. Elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers, hors les prestataires strictement nécessaires à ces finalités, notamment le prestataire de paiement et le transporteur.

L'autorisation de publication des photographies est facultative. Elle se retire à tout moment, sans avoir à se justifier, et son retrait n'a aucune conséquence sur l'adhésion.

Les données liées aux commandes sont conservées le temps requis par les obligations comptables. Les données d'adhésion sont conservées pour la durée de la licence, puis archivées le temps nécessaire au suivi des adhésions successives.

Conformément au règlement (UE) 2016/679 et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur les données qui vous concernent. Vous pouvez les exercer par courriel à l'adresse de contact indiquée plus haut. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Litiges

Les présentes mentions sont régies par le droit français. La langue de référence, pour le règlement de tout contentieux, est le français.

Chargement...
Retour en haut